Mon experience de Juré d'Assises

Paroles de juré d'Assises….

Juin 2010, réception d’une lettre de la mairie de mon domicile m’annonçant que j’ai été tiré au sort pour figurer sur les listes de jurés potentiels.

Très intéressé par toutes les affaires judiciaires que je peux voir à la télé, et lors desquelles je joue à donner mon avis : « coupable », « pas coupable », ou « ca vaut tant d’années de prison », je me dis que c’est une formidable occasion de jouer les « juges » en vrai et suis très excité à l’idée de participer à cette expérience.

4 mois plus tard, nouveau courrier qui m’annonce que j’ai été retenu pour la session d’assises qui débutera  fin Janvier 2011, et qui durera 4 semaines ; mon enthousiasme va crescendo et je me dis que j’ai déjà beaucoup de chance… tout cela reste encore relativement abstrait et je suis encore dans mon esprit dans la préparation d’un épisode de « Faites entrer l’accusé ».

La dernière page du courrier liste les cas qui vont être traités, et là un sorte d’enclume me tombe sur la tête ; Meurtres, Assassinat, meurtre précédé, accompagné ou suivi d’autres crimes, viol avec plusieurs circonstances aggravantes, cour d’assises des mineurs « viol aggravé »...Le nom des accusés est mentionné ainsi que l’endroit où ils se trouvent (maison d’arrêt X, libre sous contrôle judiciaire)

Les émotions m’envahissent, j’imagine chacun d’entre eux en train d’attendre son procès et je me dis que, si je suis tiré au sort pour leur procès, je vais prendre une part active dans une décision  qui va influer sur le reste de leur vie ; pourquoi ?

Ils ne me connaissent pas, je ne les connais pas non plus et pourtant je vais devoir, de manière plus ou moins directe, influer sur le cours de leur existence.

En aurai-je la capacité, la sagesse ? Serai-je assez fort pour y voir clair et donner un avis objectif impartial ? Pourrai-je  «  décider d'après les charges et les moyens de défense, suivant votre conscience et votre intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à un homme probe et libre »

Autant de questions qui virevoltent dans mon esprit ; heureusement j’ai encore quelques semaines devant moi et retourne à mon quotidien ; Progressivement, le tsunami qui m’a envahi s’estompe et j’attends avec paix le début de cette session.

Le sujet vient bien évidemment à l’ordre du jour lors des discussions habituelles de la vie courante,  et les réactions des gens sont assez variées ; cela va de « quelle chance tu as !» à « pour rien au monde je ne voudrais être à ta place ». La tendance générale s’inscrit cependant plutôt vers le positif, et pour ma part je me prépare psychologiquement à vivre une période de ma vie qui,  je sais, sera intense. J’essaie cependant de ne pas trop m’enthousiasmer car je sais qu’il y a encore l’épreuve du tirage au sort de chaque procès ;  c’est alors que les restes des cours de probabilité en mathématiques   me reviennent à l’esprit ; si nous sommes 40 jurés titulaires et que 11 jurés sont tirés au sort à chaque procès (9 titulaires et 2 suppléants), je me dis que ca fait à peu près 1 chance sur 4 ;  7 procès sont prévus sur ma session, alors ce serait vraiment la poisse que je ne sois tiré sur aucun… Alors lequel ? Et combien ?

Alors commence le marché dans la tête. A part qu’on ne choisi pas des fruits et légumes, mais des cas, des vies d’hommes ou de femmes qui ont été soit agresseurs, soit victimes.

On regarde les cas et on choisi arbitrairement le cas qui nous plairait si on était tiré au sort pour seulement un procès…Puis même exercice pour deux, pour trois et quatre…. Ca occupe pas mal la tête les nuits. A quoi ressemblent les accusés, ces questions m’envahissent, comment vont-ils être devant nous, à quoi pensent-ils en ce moment ? Ils savent que leur procès est en train d’arriver, ils l’attendent pour certains depuis des années, ils croupissent, encore pour certains, en prison depuis longtemps. Ils ne me connaissent pas, je ne les connais pas et pourtant nos vies vont se croiser ; Non seulement se croiser mais se télescoper ; Je vais devoir influer directement sur la trajectoire de la vie de certains individus. Alors je me rassure en me disant que nous serons 11, donc je ne serai pas le seul en charge, mais même cette pensée ne suffit pas à me rendre serein. J’ai rendez-vous, j’en suis convaincu, avec un moment très fort de ma vie. Pourvu que je sois tiré au sort !!!

Le grand jour arrive.

Après une demi-journée de présentation du rôle des jurés et de la manière vont se dérouler les Choses, nous nous présentons au premier procès.

Nous nous réunissons dans la salle qui nous est réservée, le procès doit débuter à 9h30. J’arrive une heure à l’avance. Je me suis réveillé à 5h, excité comme une puce ; je ne peux pas dormir, j’ai l’angoisse de ne pas me réveiller, d’arriver en retard….

9H15, on fait l’appel des jurés dans la salle ; Il faut être 23 au minimum pour que le procès ait lieu. Nous sommes 29 ! 11 chances sur 29, pas mal comme stat….

La cour d’Assises nous attend. Nous faisons notre entrée ; tout le monde est déjà là.  Les familles des victimes, les témoins, les avocats, les policiers. Ca y est, je suis dans l’arène. La salle d’assises est grandiose, on sent le poids de l’histoire. Je me dis que des milliers de criminels ont été jugés ici, et qu’ aujourd’hui  c’est mon tour de devenir juge. Quelle responsabilité !

Il manque un petit détail. L’accusé. Son box est encore vide. Ce vide est pesant, comme inquiétant. Lorsqu’il fait son apparition, il y a un silence. Assourdissant. Tous nos yeux sont rivés sur lui. Il n’a pas l’air d’un monstre, mais sa présence dans le box n’en fait pas non plus un quidam lambda; je suis comme aimanté par lui, même si je le regarde très discrètement.

Puis tout commence, j’ai la gorge sèche, mon cœur bat de plus en plus vite. Nouvel appel de tous les jurés, mais cette fois devant tout le monde. Tiens, je ne savais pas que mon nom allait être public, que même l’accusé le connaît. Question sécurité des jurés, c’est moyen… mais bon, pas le temps de se poser trop de questions. Le protocole du tirage au sort des jurés commence. La tension est à son paroxysme. A chaque nom tiré, on espère que son numéro va sortir. 35, pourvu que le « 35 » sorte !!!!  Au 5éme juré appelé, c’est la délivrance : « 35 ». Il reste encore une étape dans le parcours du combattant : Après avoir été tiré au sort sur les listes électorales, tiré au sort une deuxième fois, être choisi comme juré titulaire (40 étaient titulaires, 12 suppléants), encore tiré au sort parmi 29, il ne reste plus que l’épée de Damoclès de la récusation… Et là, je rentre en apnée. Je me lève et le trajet du banc jusqu’au siège réservé sur la même ligne que la cour me semble un vrai marathon. 

A chaque seconde, je m’attend à entendre « récusé » ; je suis certain que je vais l’entendre. Je marche le plus naturellement possible ; je vais comme si tout était naturel pour moi, alors que tout bouillonne en moi. J’arrive à mon siège, et alors je fais face au tribunal. Je suis en hauteur et c’est une libération monstrueuse ; le cœur continue à battre la chamade, il ne veut pas se calmer, mais la tête elle commence à s’apaiser. Je vois les autres jurés être tirés au sort, certains être récusés mais je suis dans mon monde. J’y suis donc enfin. Quoiqu’il arrive j’aurais au moins fait un procès….

Il est temps pour chacun de nous de prêter serment ; Je n’ai jamais prêté serment de ma vie…

Le président : « Vous jurez et promettez d'examiner avec l'attention la plus scrupuleuse les charges qui seront portées contre l’accusé, de ne trahir ni les intérêts de l'accusé, ni ceux de la société qui l'accuse, ni ceux de la victime ; de ne communiquer avec personne jusqu'après votre déclaration ; de n'écouter ni la haine ou la méchanceté, ni la crainte ou l'affection ; de vous rappelez que l'accusé est présumé innocent et que le doute doit lui profiter ; de vous décider d'après les charges et les moyens de défense, suivant votre conscience et votre intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à un homme probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après la cessation de vos fonctions »

A l’énoncé de mon nom, je me lève, je fais face à l’audience, mais en fait je ne vois personne. Je suis dans mon monde. « Je le jure ». Ce n’est pas une formule. Je suis habité par cette formule. Je suis entré dans un autre monde, et ce « je le jure » est comme la porte que je franchis. Que va-t-il se passer à partir de maintenant ? Je suis impatient.

Le président, une fois le jury constitué, a la judicieuse idée de faire une interruption afin que les jurés qui n’ont pas été tirés au sort puissent récupérer leurs affaires qui sont restés dans notre salle, et que nous, nous puissions nous remettre de nos émotions. Après la solennité de la salle, nous décompressons quelques minutes. Le temps que le juge nous présente rapidement le cas, et que le palpitant reparte de plus belle. Le cas qui nous était présenté comme « viol » dans le programme de la cession, s’avère en fait être un père qui a abusé de sa fille de l’âge de 5 ans à l’âge de 18 ans….

L’angoisse nous prend tous et la peur d’entendre l’acte d’accusation s’étend parmi nous.

De retour dans la salle, la greffière lit l’acte d’accusation. 25 minutes d’horreur, 25 minutes où les choses sont dites avec des mots crus, 25 minutes où nous avons l’impression de vivre un cauchemar en direct. Certaines femmes du jury ne peuvent retenir des larmes qu’elles arrivent tant bien que mal à contrôler. Pour ma part,  les émotions sont extrêmes. Bien sûr, j’ai déjà entendu parler de cas de pédophilie, d’inceste, de viol à la télé ou dans les journaux. Mais là, nous sommes dans la vraie vie. L’homme que j’ai en face de moi a, sans nul doute,  fait ce qui est décrit dans tous les détails les plus malsains, puisqu’il a tout avoué. La jeune fille qui est à 3 mètres juste devant moi a subi toutes ces violences. Je n’arrive pas à retrouver mon calme. Tout bouillonne encore en moi, mes mains sont moites. Et pourtant je ne dois rien laisser transparaître. Je dois rester de marbre. Alors j’ai un masque comme si tout ce que j’entendais là, je l’avais déjà entendu des milliers de fois ; Pourtant je n’ai qu’une envie, c’est de dire à cette gamine à quel point je suis désolé de ce qu’il lui est arrivé, à quel point j’espère qu’elle arrive à se construire un tant soit peu dans ce champs de ruines. Comment un être humain peut-il se construire dans de telles conditions ? Comment un être humain peut il être aussi déconnecté de la réalité pour arriver à faire subir à sa propre fille des choses qu’on ne ferait même pas à un chien ? A ce moment là, je suis liquéfié.

 Le procès n’a débuté que depuis 45 minutes….

J’ai le sentiment d’avoir déjà couru un marathon et pourtant la journée de fait que commencer.

Vais-je tenir le coup jusqu’à ce soir ? Les émotions qui me paralysent et qui me submergent vont-elles s’estomper ? Je regarde les autres jurés, ils sont livides.

Le procès commence alors, et nous étudions la personnalité de l’accusé. Avec une humanité hallucinante, le président de la cour commence l’interrogatoire. Je m’attendais qu’il lui parle avec agressivité, avec véhémence, ce qui me semblait naturel compte tenu de mes émotions du moment.

Au contraire, avec beaucoup de tact et de douceur, il commence à lui poser des questions afin que nous puissions mieux le connaître. Son enfance, sa vie.

Les questions du président me font du bien, il me ramène aussi dans le monde de l’humain. Dans le monde que je connais. Je reprends mes repères, la jeunesse, les hobbies, les soucis, le mariage. Le cursus d’une vie normale, banale. L’accusé semble lui aussi en confiance, il répond facilement aux questions. La « gentillesse » du président, après m’avoir désarçonné, voir mis mal à l’aise compte tenu de l’horreur de ce qui avait été évoqué lors du chef d’accusation, m’apparaît alors brillantissime.

Non pas que ce soit une manœuvre de sa part, mais il permet de ramener tout le monde dans des repères communs.

A ce stade, je suis redevenu dans mon état normal. J’apprécie la chance que j’aie d’être où je suis à ce moment là. Le plus impressionnant, c’est d’être surélevé par rapport à  l’ensemble de l’assistance. Ce sentiment de domination ou du moins de contrôle sur les avocats, l’accusé, les parties civiles,  le public est assez étrange. Je ne peux m’empêcher de regarder furtivement la victime, sa maman qui est à côté d’elle. Je les ai juste en face de moi, et cela va être comme ca pendant toute la durée du procès ;

Le procès se déroulera ensuite de manière très classique. Analyses psychologiques et psychiatriques le premier jour ; Je prendrais un plaisir à écouter les analyses des experts psy ; ils ont une capacité pédagogiques très marquée ; j’ai l’impression de prendre des leçons de psychiatrie, c’est passionnant ;

Durant tout le procès vont se succéder des moments très intenses (témoignage à huis clos de la victime, de son petit frère, de son petit ami, l’effondrement de l’accusé à multiples reprises qui donne parfois l’impression de comprendre la monstruosité de ce qu’il a fait.

Les témoignages des victimes  nous prennent tous aux tripes. Comme l’accusé a tout avoué, nous n’avons pas le filtre du doute qui nous permettrait de limiter l’impact de leur témoignage sur nous. 

Selon moi, lors d’un procès, les jurés utilisent aussi bien leur capacité de raisonnement pour comprendre, analyse, déduire, que notre cœur pour ressentir les choses. Dans ce cas, je n’ai pas besoin d’user le moindre neurone. Tout ce qui nous est présenté est vrai. Je n’ai donc pas le choix que de me prendre les pleurs, les mots en plein cœur. Les sanglots qui montent en moi doivent être régulièrement refreinés;  ce sera toute la difficulté de ce procès.  Et selon moi la problématique des jurés populaires. Comment un citoyen normal, bombardé du jour au lendemain dans un monde « extra ordinaire » pour lui qui le dépasse de très loin, peut-il prendre du recul et se protéger de ce qu’il entend et vit pendant le procès ? C’est là le tiraillement permanent dans lequel on se trouve pendant un procès. On a l’impression d’entrer dans une essoreuse à la première minute du procès pour en ressortir quelques jours après la dernière ; et pourtant, dans cette essoreuse, il faut tenter de garder son calme, sa lucidité…

Un procès en Assises est, selon moi, une grande pièce de théâtre qui se joue sur 2, 3 ou 4 jours, 10 heures par jour, et dans laquelle les jurés sont assis au premier rang. En permanence, des témoignages, des remarques de l’accusé, des avocats, de l’avocat général créent des émotions fortes, nous font remuer les tripes et contribuent à doucement forger notre intime conviction ;

A la fin du procès, au moment de délibérer,  le stress reprend le dessus. Pendant deux jours, nous avons été les spectateurs privilégiés de la pièce. Tout le monde de joué pour nous et cela nous met dans une  situation assez confortable voir agréable.

Ce côté « agréable » est assez difficile à expliquer car nous devons faire face à des horreurs. Mais en même temps la multiplication des émotions que génèrent un procès comme cela a comme un côté addictif ;

Je prends des notes en permanence pour être sûr de ne pas rater une miette de tout ce qui est dit et pouvoir relire mes notes au moment de délibérer.

Lorsque le président annonce que la cour va se retirer et que nous ne ressortirons  que lorsque nous serons arrivés à un verdict, l’adrénaline remonte donc en flèche…

De spectateur, il faut passer au rôle d’acteur. Il faut juger un homme ou une femme.

Lorsque nous nous enfermons dans cette salle des délibérations, j’ai pleinement conscience du poids de la responsabilité qui est la mienne. Chacun s’exprime ; je suis d’un naturel assez expressif alors je m’exprime beaucoup. Certains sont plus réservés et préfèrent rester en retrait. Le président qui a été excellent pendant toute la durée des débats, l’est tout autant pendant le début de délibération.

Il nous explique tous les aspects techniques du déroulement de la délibération puis nous laisse complètement libre. Il exprime son avis avec discrétion comme chacun de nous. Plutôt moins que nous d’ailleurs. Sa voix compte autant que la nôtre ou que celle de ses assesseurs.

Lorsque vient le moment du vote sur la culpabilité (il faut 8 voix pour la culpabilité sur 11 pour que l’accusé soit déclaré coupable), l’angoisse remonte encore d’un cran.  J’ai un stylo et un petit tas de papier.  Bien que l’accusé ait tout avoué, au moment d’écrire le mot fatidique, ma main tremble. Je ne peux pas m’en empêcher.

Pendant le vote de la peine, le tremblement sera beaucoup plus fort. Ma main va devoir écrire un chiffre qui correspond à un nombre d’années qu’un être humain va devoir passer en prison… Le premier tour est le plus difficile (il faut que 7 voix tombent sur le même chiffre pour que la peine soit prononcée. Si ce n’est pas le cas, et ca ne l’est jamais, il faut procéder par itération en enlevant la peine maximale qui a été proposée) ; ensuite je rentre dans un automatisme le stress va en diminuant.

Lorsque nous arrivons à une peine, des sentiments variés m’envahissent ; le fait que ce soit fini, le fait qu’il va falloir annoncer la peine ; paradoxalement je suis plus soucieux de savoir ce que va penser la fille de la peine que comment l’accusé va réagir. J’espère qu’elle considérera que nous avons bien fait le travail.

Nous revenons dans la salle ; c’est le moment le plus fort de tout le procès. Tout le monde attend notre décision ; En quelques secondes, ils vont avoir la réponse à la question qu’ils se posent depuis des années ; Je sens que tout le monde s’arrête de respirer. Lorsque la sentence tombe, la réaction est moins expressive que je ne le pensais. Tout le monde est digne.

Nous nous retirons presque immédiatement. La tension se relâche quand je suis dans le couloir.

Je suis encore tout tremblant. Heureux de ce qui vient de se passer.

Je sors dehors et j’ai l’impression de rejoindre un monde que j’ai quitté il y a une éternité. Ma vie était cette salle d’assises durant les 48 heures qui viennent de s’écouler. J’étais hors du temps, dans une autre galaxie. Je reprends ma voiture et rentre chez moi en pensant à cette fille et en me demandant ce qu’elle va bien pouvoir faire du verdict. Cela va-t-il calmer ses douleurs ? Probablement non. Cela va-t-elle l’aider à se reconstruire un peu ? Je l’espère…

J’ai joué mon rôle de juge, j’en suis fier. Je comprends beaucoup mieux ce que cela veut dire.

Je comprends maintenant qu’on ne peut pas juger sur un dossier ou sur un acte d’accusation. Les choses sont beaucoup plus complexes que çà. Pour juger, il faut entrer dans la vie de la victime, dans la vie de l’accusé.  Comprendre leur histoire, qui ils sont, se projeter. Oublier ses à-priori car personne ne fonctionne de la même manière. Tout le travail est de reconstituer un puzzle dont le procès nous apporte progressivement certaines pièces. Certaines des pièces sont évidentes, d’autres floues et n’existe que dans la projection que nous en faisons, et d’autres inexistantes. Et avec tout cela, en fin de procès, il reste une image qui s’est constituée, et qui sera le fondement de notre « intime conviction ».

J’ai ensuite eu une chance exceptionnelle puisque j’ai été tiré au sort 5 fois sur les 6 procès auxquels je pouvais participer. Chaque fois comme juré titulaire et sans jamais être récusé.  Meurtre, triple meurtre, viols en réunion et assassinat ; tel a été mon quotidien pendant presque un mois, tous les jours, entre 10 et 12 heures par jours.

Il faut bien comprendre que lorsque vous êtes juré d’Assises, le procès, l’accusé, les victimes pénètrent  en vous. Vous ne pensez qu’à çà, jour et nuit. Leur vie devient vôtre vie pendant la durée du procès. Et même longtemps après,  vous y repensez encore. Ca fait partie de vous et en un sens aussi de vôtre propre histoire. Je ne sais pas si cette notion est aisée à comprendre, mais il y a eu, durant la durée du procès, télescopage entre leur histoire et la mienne puisqu’on m’a demandé d’être acteur de l’histoire de ces gens. Et le plus étonnant est qu’ils ne me connaissent pas et ne me connaitrons jamais. Ni les accusés, ni les victimes ; cela a presque quelque chose de frustrant…

Je me souviens des visages de tous les accusés, de toutes les parties civiles ; elles se souviennent probablement du mien et pourtant nous n’aurons jamais échangé le moindre mot. Encore un motif de frustration.

Et enfin, la frustration de ne pas pouvoir échanger sur cette expérience avec ses proches parce que par définition, ils n’ont pas vécu cette expérience que je qualifierais de l’extrême.

C’est certainement pour cela que j’ai écrit ces quelques lignes, pour évacuer... et faire partager.

Thierry AVOUAC  (thierry_avouac@hotmail.fr)